Bayer CropScience Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York
Numéro de dépôt :
1284797
Date de dépôt :
24/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2024
Présentation de la marque ARVEST
Déposée le 24 septembre 1984 par la société Bayer CropScience Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARVEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Bayer CropScience Inc domicilié(e) 2 T.W. Alexander Drive, Research Triangle Park, NORTH CAROLINA 27709 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque ARVEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bayer CropScience Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York - 2 T.W. Alexander Drive, Research Triangle Park, NORTH CAROLINA 27709 - États-Unis
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2037163 - Publication au BOPI 1994-40
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2004 n°2264014 - Publication au BOPI 2004-04-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08
Inscription le 3 août 2004 - Changement de dénomination n°396870 - Publication au BOPI 2004-08-03
Inscription le 10 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268393 - Publication au BOPI 1998-12-10
Inscription le 4 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303105 - Publication au BOPI 2000-07-04
Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2014 n°2564412 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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